Délibérations du Conseil municipal
Vote du budget 2024 :
• Budget administratif Lebreil et Gendarmerie
• Budget primitif fonctionnement dépenses
• Budget primitif fonctionnement recettes
• Budget primitif investissement
→ Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2024
2024
Délibérations
Délibérations de la séance du 2 Avril 2024
Installation d'un nouveau conseiller municipal - Fiscalité communale 2024 - Vote du budget annexe 2024 logements de Lebreil - Vote du busget annexe 2024 Locaux administratifs gendarmerie - Vote du budget principal 2024 - Attribution de subventions aux associations 2024 - Réalisation d'un emprunt 300000 € - Modalités de gestion des armortissements M57 - Avenants marché de travaux rénovation Eglise de Saint Antoine (valprionde) - Création de poste d'un emploi permanent.
Délibérations de la séance du 5 mars 2024
Vente de terrains - Numérotation des voies - Indémnités des élus
Délibérations de la séance du 6 février 2024
Vote CFU 2023 (Compte Financier Unique) - Budget principal / Budget annexe Locaux administratifs de gendarmerie / budget annexe logements locatifs Lebreil /
Affectation du résultat 2023 Budget - principal / locaux administratif de gendarmerie / logements locatifs de Lebreil
Délibérations de la séance du 9 janvier 2024
*Annexes concessions à l'état d'abandon
Création de 2 emplois permanents / Reprises des concessions à l'état d'abandon et ses annexes* / Lancement procédure 3 enquetes publiques / Réhabillitation d'un batiment en un espace culturel associatif Demande de DETR et demande de FAST
2023
Délibérations
Délibérations de la séance du 5 décembre 2023
Délibérations de la séance du 7 novembre 2023
Délibérations de la séance du 3 octobre 2023
Délibérations de la séance du 5 septembre 2023
Délibérations de la séance du 4 juillet 2023
Délibérations de la séance du 9 juin 2023
Délibérations de la séance du 10 mai 2023
Délibérations de la séance du 12 avril 2023
*Rapport n°2 CLECT
Délibérations de la séance du 14 mars 2023
*Rapport n°1 du CLECT
Délibérations de la séance du 7 février 2023
Déliberations de la séance du 10 janvier 2023
2022
Comptes-rendus - Délibérations
Délibérations de la séance du 7 décembre 2022
(Annexe délibération n° 2022-062 Avis Arrêt du PLUI)
Déliberations de la séance du 8 novembre 2022
Délibérations de la séance du 4 Octobre 2022
Délibérations de la séance du 6 Septembre 2022
Délibérations de la séance du 5 Juillet 2022
(*) -------------------------------------------------------
Compte-rendu de la séance du 2 Juin 2022
Compte-rendu de la séance du 6 Avril 2022
Compte-rendu de la séance du 8 Mars 2022
Compte-rendu de la séance du 11 janvier 2022
2021
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 7 décembre 2021
Compte-rendu de la séance du 9 novembre 2021
Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2021
Compte-rendu de la séance du 31 août 2021
Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2021
Compte-rendu de la séance du 1er juin 2021
Compte-rendu de la séance du 4 mai 2021
Compte-rendu de la séance du 6 avril 2021
Compte-rendu (PLUI) de la séance du 8 mars 2021
Annexe PADD 2021-017-1
Compte-rendu de la séance du 2 mars 2021
Compte-rendu de la séance du 2 février 2021
2020
Comptes-rendus
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Compte-rendu de la séance du 8 Décembre 2020
Compte-rendu de la séance du 10 Novembre 2020
Compte-rendu de la séance du 16 Octobre 2020
Compte-rendu de la séance du 6 Octobre 2020
Compte-rendu de la séance du 25 Août 2020
Compte-rendu de la séance du 30 Juin 2020
Compte_rendu de la séance du 9 Juin 2020
Compte-rendu de la séance du 26 Mai 2020
Compte-rendu de la séance du 3 Mars 2020
Compte-rendu de la séance du 14 Janvier 2020
2019
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 3 Décembre 2019
Compte-rendu de la séance du 16 Septembre 2019
Compte-rendu de la séance du 8 Juillet 2019
Compte-rendu de la séance du 4 Juin 2019
Compte rendu de la séance du 9 Avril 2019
Compte rendu de la séance du 12 Mars 2019
CR du 5 Février 2019, voir le lien ci-dessous : https://wetransfer.com/downloads/0272bfc427fa879cf45b8196fc48af3020190320104909/21cd4a
2018
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 4 Décembre 2018
Compte-rendu de la séance du 6 Novembre 2018
Compte-rendu de la séance du 2 Octobre 2018
Compte-rendu de la séance du 3 Septembre 2018
Compte-rendu de la séance du 2 Juillet 2018
Compte-rendu de la séance du 14 Mai 2018
Compte-rendu de la séance du 3 Avril 2018
Compte-rendu de la séance du 5 Mars 2018
Compte-rendu de la séance du 6 Février 2018
2024
Procès-verbaux
Attente approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril lors de la prochaine réunion en Mai 2024
Procès-verbal de la séance en date du 5 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 6 février 2024
Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2024
2023
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023
Procès verbal de la séance du 7 novembre 2023
Procès verbal de la séance du 3 octobre 2023
procès verbal de la séance du 5 septembre 2023
procès verbal de la séance du 4 juillet 2023
Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
Procès verbal de la séance du 10 mai 2023
Procès verbal de la séance du 12 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 14 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 7 février 2023
Procès-verbal de la séance du 10 janvier 2023
2022
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022
Procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022
Procès-verbal de la séance du 4 Octobre 2022
Procès-verbal de la séance du 6 Septembre 2022
Procès-verbal de la séance du 5 Juillet 2022
(*) -------------------------------------------------------
Procès-verbal de la séance du 2 Juin 2022
Procès-verbal de la séance du 6 Avril 2022
Procès-verbal de la séance du 8 Mars 2022
Procès-verbal de la séance du 11 janvier 2022
2021
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2021
Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021
Procès-verbal de la séance du 31 août 2021
Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2021
Procès-verbal de la séance du 1er juin 2021
Procès-verbal de la séance du 4 mai 2021
Procès-verbal de la séance du 6 avril 2021
Procès-verbal (PLUI) de la séance du 8 mars 2021
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2021
Procès-verbal de la séance du 2 février 2021
2020
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 8 Décembre 2020
Procès-verbal de la séance du 10 Novembre 2020
Procès-verbal de la séance du 16 Octobre 2020
Procès-verbal de la séance du 6 Octobre 2020
Procès-verbal de la séance du 25 Août 2020
Procès verbal de la séance du 30 Juin 2020
Procès-verbal de la séance du 9 Juin 2020
Procès-verbal de la séance du 26 Mai 2020
Procès-verbal de la séance du 3 Mars 2020
Procès-verbal de la séance du 14 Janvier 2020
2019
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 3 Décembre 2019
Procès-verbal de la séance du 16 Septembre 2019
Procès verbal de la séance du 8 Juillet 2019
Procès-verbal de la séance du 4 Juin 2019
Procès verbal de la séance du 9 Avril 2019
Procès verbal de la séance du 12 Mars 2019
Procès-verbal de la séance du 5 Février 2019
2018
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 4 Décembre 2018
Procès-verbal de la séance du 6 Novembre 2018
Procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2018
Procès-verbal de la séance du 3 Septembre 2018
Procès-verbal de la séance du 2 Juillet 2018
Procès-verbal de la séance du 14 Mai 2018
Procès-verbal de la séance du 3 Avril 2018
Procès-verbal de la séance du 5 Mars 2018
Procès-verbal de la séance du 6 Février 2018
2017
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 5 Décembre 2017
Compte-rendu de la séance du 7 Novembre 2017
Compte-rendu de la séance du 3 Octobre 2017
Compte-rendu de la séance du 30 Juin 2017 (elections)
Compte-rendu de la séance du 8 Juin 2017
Compte-rendu de la séance du 3 Avril 2017
Compte-rendu de la séance du 14 Mars 2017
Compte-rendu de la séance du 21 Février 2017
Compte-rendu de la séance du 10 Janvier 2017
2017
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 5 Décembre 2017
Procès-verbal de la séance du 7 Novembre 2017
Procès-verbal de la séance du 3 Octobre 2017
Procès-verbal de la séance du 8 Juin 2017
Procès-verbal de la séance du 3 Avril 2017
Procès-verbal de la séance du 14 Mars 2017
Procès-verbal de la séance du 21 Février 2017
Procès-verbal de la séance du 10 Janvier 2017