Délibérations du Conseil municipal

 

Vote du budget 2022 :

Budget administratif Lebreil et Gendarmerie

• Budget primitif fonctionnement dépenses

• Budget primitif fonctionnement recettes

• Budget primitif investissement

Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2022

NB : (*) A compter du 1er juillet 2022, il est mis fin à l'obligation de rédiger et d'afficher le compte-rendu. Par conséquent, les délibérations seront désormais affichées en remplacement du compte-rendu ci-dessous. En ce qui concerne les procès-verbaux, quant à eux, ils continueront à être publiés comme habituellement après l'approbation de celui-ci du Conseil Municipal à la séance suivante.
En savoir plus sur la nouvelle réforme des règles de publicité et de publication des actes
en cliquant sur le lien de la Préfecture :
http://www.lot.gouv.fr/reforme-des-regles-de-publicite-et-de-publication-r4495.html

 

 

 

2023

Délibérations

 

 

 

 

 

Délibérations de la séance du 7 février 2023

- Mise à jour du tableau des effectifs au 01.03.2023 / - RIFSEEP - Cadre emploi des attachés territoriaux / - Occupation du domaine public Parc aquatique structure de jeux gonflables plan d'eau / - Occupation du domaine public cross park lancement d'un avis de publicité et tarifs / - Acquisition d'un terrain à caveroque

Déliberations de la séance du 10 janvier 2023

- Vente bien immo : 49 passage de la molle / - Vente bien immo 75 passage de la molle / -Opération 40773EP Déplacement point lumineux et remplacement par un candélabre double feu / - Convention d'occup. du domaine public : Création d'un hangar photovoltaique / - Création d'emplois permanents / - Mise en place d'emplois de vacataires / - Convention commission locale évaluation des charges transférées (CLECT) et désignation membres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2023

Procès-verbaux

 

 


Attente de l'approbation du Conseil pour le PV du 14.03.2023 lors de la prochaine séance le 12/04/2023

 

Procès-verbal de la séance du 7 février 2023

 

 

Procès-verbal de la séance du 10 janvier 2023