Délibérations du Conseil municipal
Vote du budget 2023 :
• Budget administratif Lebreil et Gendarmerie
• Budget primitif fonctionnement dépenses
• Budget primitif fonctionnement recettes
• Budget primitif investissement
→ Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023
NB : (*) A compter du 1er juillet 2022, il est mis fin à l'obligation de rédiger et d'afficher le compte-rendu. Par conséquent, les délibérations seront désormais affichées en remplacement du compte-rendu ci-dessous. En ce qui concerne les procès-verbaux, quant à eux, ils continueront à être publiés comme habituellement après l'approbation de celui-ci du Conseil Municipal à la séance suivante.
En savoir plus sur la nouvelle réforme des règles de publicité et de publication des actes
en cliquant sur le lien de la Préfecture : http://www.lot.gouv.fr/reforme-des-regles-de-publicite-et-de-publication-r4495.html
2023
Délibérations
Délibérations de la séance du 5 septembre 2023
- Installation d'un nouveau conseiller municipal - Avenant à la convention d'occupation du domaine public - pour l'exploitation d'un cross park au plan d'eau de Montcuq -Création d'un terrain multisports - demande de subvention agence nationale du sport et plan de financement - Opération 41138EP - Raccordement feu récompense sur le réseau EP - Support PL93 - Décisions budgétaires modificatives 3 et 4 - Aqcuisition de terrains "Faubourg Saint Privat" - Acquisition de terrains "Cimetières de Saint Privat" - Cimetière communaux durée concession caveau provisoire - Subvention exceptionnelle THOS Production - Tarif location salle de danse 2023.
Délibérations de la séance du 4 juillet 2023
- Avenants au marché de travaux Eglise Saint Hilaire - Decisions budgétaires modificatives - Vente d'un bien immobilier - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Convention op. revitalisation des territoires (ORT) de la Cté de Cnes du Quercy-Blanc valant convention-cadre "Petites Villes de Demain"
Délibérations de la séance du 9 juin 2023
- Création de 4 emplois pour un besoin saisonnier - Opération 39625EP Rénovation éclairage public "lotissement Manguet" - Elections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
Délibérations de la séance du 10 mai 2023
- Acquisition terrain caveroque - Tarifs location de salles et maétériel communal - Création 3 emplois besoin saisonnier
Délibérations de la séance du 12 avril 2023
*Rapport n°2 CLECT
- Fiscalité communale 2023 - Budgets primitifs 2023 : Busget annexe logement Lebreil, Budget annexe locaux administratifs gendarmerie, Budget commune de Montcuq en Quercy-blanc - Subventions aux associations 2023 - Avenants au marché de travaux Eglise St-Hilaire - Approbation rapport n°2 CLECT 2023*
Délibérations de la séance du 14 mars 2023
*Rapport n°1 du CLECT
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 du Buget principal - Affectation du résultat Budget principal - Approbation du CFU budget annexe locaux gendarmerie - Affectation du résultat locaux gendarmerie - Approbation CFU budget annexe logements Lebreil - Affectation du résultat Logements Lebreil - Eglise de St Antoine Valprionde demande de subvention Patrimoine Remarquable - Modification tarifs Centre de loisirs - Modification tarifs droit de place marché - Approbation rapport n°1 CLECT 2023* - Vente de terrains Faubourg St privat PETITJEAN - Vente de terrain Belledent
Délibérations de la séance du 7 février 2023
- Mise à jour du tableau des effectifs au 01.03.2023 / - RIFSEEP - Cadre emploi des attachés territoriaux / - Occupation du domaine public Parc aquatique structure de jeux gonflables plan d'eau / - Occupation du domaine public cross park lancement d'un avis de publicité et tarifs / - Acquisition d'un terrain à caveroque
Déliberations de la séance du 10 janvier 2023
- Vente bien immo : 49 passage de la molle / - Vente bien immo 75 passage de la molle / -Opération 40773EP Déplacement point lumineux et remplacement par un candélabre double feu / - Convention d'occup. du domaine public : Création d'un hangar photovoltaique / - Création d'emplois permanents / - Mise en place d'emplois de vacataires / - Convention commission locale évaluation des charges transférées (CLECT) et désignation membres
2022
Comptes-rendus - Délibérations
Délibérations de la séance du 7 décembre 2022
(Annexe délibération n° 2022-062 Avis Arrêt du PLUI)
Déliberations de la séance du 8 novembre 2022
Délibérations de la séance du 4 Octobre 2022
Délibérations de la séance du 6 Septembre 2022
Délibérations de la séance du 5 Juillet 2022
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Compte-rendu de la séance du 2 Juin 2022
Compte-rendu de la séance du 6 Avril 2022
Compte-rendu de la séance du 8 Mars 2022
Compte-rendu de la séance du 11 janvier 2022
2021
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 7 décembre 2021
Compte-rendu de la séance du 9 novembre 2021
Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2021
Compte-rendu de la séance du 31 août 2021
Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2021
Compte-rendu de la séance du 1er juin 2021
Compte-rendu de la séance du 4 mai 2021
Compte-rendu de la séance du 6 avril 2021
Compte-rendu (PLUI) de la séance du 8 mars 2021
Annexe PADD 2021-017-1
Compte-rendu de la séance du 2 mars 2021
Compte-rendu de la séance du 2 février 2021
2020
Comptes-rendus
(En raison de fichiers lourds la qualité des documents est réduite. Pour plus de visibilité lors de l'ouverture des fichiers, cliquer sur le zoom "+").
Compte-rendu de la séance du 8 Décembre 2020
Compte-rendu de la séance du 10 Novembre 2020
Compte-rendu de la séance du 16 Octobre 2020
Compte-rendu de la séance du 6 Octobre 2020
Compte-rendu de la séance du 25 Août 2020
Compte-rendu de la séance du 30 Juin 2020
Compte_rendu de la séance du 9 Juin 2020
Compte-rendu de la séance du 26 Mai 2020
Compte-rendu de la séance du 3 Mars 2020
Compte-rendu de la séance du 14 Janvier 2020
2019
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 3 Décembre 2019
Compte-rendu de la séance du 16 Septembre 2019
Compte-rendu de la séance du 8 Juillet 2019
Compte-rendu de la séance du 4 Juin 2019
Compte rendu de la séance du 9 Avril 2019
Compte rendu de la séance du 12 Mars 2019
CR du 5 Février 2019, voir le lien ci-dessous : https://wetransfer.com/downloads/0272bfc427fa879cf45b8196fc48af3020190320104909/21cd4a
2018
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 4 Décembre 2018
Compte-rendu de la séance du 6 Novembre 2018
Compte-rendu de la séance du 2 Octobre 2018
Compte-rendu de la séance du 3 Septembre 2018
Compte-rendu de la séance du 2 Juillet 2018
Compte-rendu de la séance du 14 Mai 2018
Compte-rendu de la séance du 3 Avril 2018
Compte-rendu de la séance du 5 Mars 2018
Compte-rendu de la séance du 6 Février 2018
2023
Procès-verbaux
Attente approbation procès verbal du 5 septembre 2023 lors de la prochaine séance du conseil Municipal
procès verbal de la séance du 4 juillet 2023
Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
Procès verbal de la séance du 10 mai 2023
Procès verbal de la séance du 12 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 14 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 7 février 2023
Procès-verbal de la séance du 10 janvier 2023
2022
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022
Procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022
Procès-verbal de la séance du 4 Octobre 2022
Procès-verbal de la séance du 6 Septembre 2022
Procès-verbal de la séance du 5 Juillet 2022
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Procès-verbal de la séance du 2 Juin 2022
Procès-verbal de la séance du 6 Avril 2022
Procès-verbal de la séance du 8 Mars 2022
Procès-verbal de la séance du 11 janvier 2022
2021
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2021
Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2021
Procès-verbal de la séance du 31 août 2021
Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2021
Procès-verbal de la séance du 1er juin 2021
Procès-verbal de la séance du 4 mai 2021
Procès-verbal de la séance du 6 avril 2021
Procès-verbal (PLUI) de la séance du 8 mars 2021
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2021
Procès-verbal de la séance du 2 février 2021
2020
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 8 Décembre 2020
Procès-verbal de la séance du 10 Novembre 2020
Procès-verbal de la séance du 16 Octobre 2020
Procès-verbal de la séance du 6 Octobre 2020
Procès-verbal de la séance du 25 Août 2020
Procès verbal de la séance du 30 Juin 2020
Procès-verbal de la séance du 9 Juin 2020
Procès-verbal de la séance du 26 Mai 2020
Procès-verbal de la séance du 3 Mars 2020
Procès-verbal de la séance du 14 Janvier 2020
2019
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 3 Décembre 2019
Procès-verbal de la séance du 16 Septembre 2019
Procès verbal de la séance du 8 Juillet 2019
Procès-verbal de la séance du 4 Juin 2019
Procès verbal de la séance du 9 Avril 2019
Procès verbal de la séance du 12 Mars 2019
Procès-verbal de la séance du 5 Février 2019
2018
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 4 Décembre 2018
Procès-verbal de la séance du 6 Novembre 2018
Procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2018
Procès-verbal de la séance du 3 Septembre 2018
Procès-verbal de la séance du 2 Juillet 2018
Procès-verbal de la séance du 14 Mai 2018
Procès-verbal de la séance du 3 Avril 2018
Procès-verbal de la séance du 5 Mars 2018
Procès-verbal de la séance du 6 Février 2018
2017
Comptes-rendus
Compte-rendu de la séance du 5 Décembre 2017
Compte-rendu de la séance du 7 Novembre 2017
Compte-rendu de la séance du 3 Octobre 2017
Compte-rendu de la séance du 30 Juin 2017 (elections)
Compte-rendu de la séance du 8 Juin 2017
Compte-rendu de la séance du 3 Avril 2017
Compte-rendu de la séance du 14 Mars 2017
Compte-rendu de la séance du 21 Février 2017
Compte-rendu de la séance du 10 Janvier 2017
2017
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 5 Décembre 2017
Procès-verbal de la séance du 7 Novembre 2017
Procès-verbal de la séance du 3 Octobre 2017
Procès-verbal de la séance du 8 Juin 2017
Procès-verbal de la séance du 3 Avril 2017
Procès-verbal de la séance du 14 Mars 2017
Procès-verbal de la séance du 21 Février 2017
Procès-verbal de la séance du 10 Janvier 2017