Mairie de Montcuq -

Délibérations du Conseil municipal

Vote du budget 2023 :

• Budget administratif Lebreil et Gendarmerie

• Budget primitif fonctionnement dépenses

• Budget primitif fonctionnement recettes

→ Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023

NB : (*) A compter du 1er juillet 2022, il est mis fin à l'obligation de rédiger et d'afficher le compte-rendu. Par conséquent, les délibérations seront désormais affichées en remplacement du compte-rendu ci-dessous. En ce qui concerne les procès-verbaux, quant à eux, ils continueront à être publiés comme habituellement après l'approbation de celui-ci du Conseil Municipal à la séance suivante.
En savoir plus sur la nouvelle réforme des règles de publicité et de publication des actes
en cliquant sur le lien de la Préfecture : http://www.lot.gouv.fr/reforme-des-regles-de-publicite-et-de-publication-r4495.html

2023

Délibérations

Délibérations de la séance du 5 septembre 2023

- Installation d'un nouveau conseiller municipal - Avenant à la convention d'occupation du domaine public - pour l'exploitation d'un cross park au plan d'eau de Montcuq -Création d'un terrain multisports - demande de subvention agence nationale du sport et plan de financement - Opération 41138EP - Raccordement feu récompense sur le réseau EP - Support PL93 - Décisions budgétaires modificatives 3 et 4 - Aqcuisition de terrains "Faubourg Saint Privat" - Acquisition de terrains "Cimetières de Saint Privat" - Cimetière communaux durée concession caveau provisoire - Subvention exceptionnelle THOS Production - Tarif location salle de danse 2023.

Délibérations de la séance du 4 juillet 2023

- Avenants au marché de travaux Eglise Saint Hilaire - Decisions budgétaires modificatives - Vente d'un bien immobilier - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Convention op. revitalisation des territoires (ORT) de la Cté de Cnes du Quercy-Blanc valant convention-cadre "Petites Villes de Demain"

Délibérations de la séance du 9 juin 2023

- Création de 4 emplois pour un besoin saisonnier - Opération 39625EP Rénovation éclairage public "lotissement Manguet" - Elections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste

Délibérations de la séance du 10 mai 2023

- Acquisition terrain caveroque - Tarifs location de salles et maétériel communal - Création 3 emplois besoin saisonnier

Délibérations de la séance du 12 avril 2023
*Rapport n°2 CLECT

- Fiscalité communale 2023 - Budgets primitifs 2023 : Busget annexe logement Lebreil, Budget annexe locaux administratifs gendarmerie, Budget commune de Montcuq en Quercy-blanc - Subventions aux associations 2023 - Avenants au marché de travaux Eglise St-Hilaire - Approbation rapport n°2 CLECT 2023*

Délibérations de la séance du 14 mars 2023
*Rapport n°1 du CLECT

- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2022 du Buget principal - Affectation du résultat Budget principal - Approbation du CFU budget annexe locaux gendarmerie - Affectation du résultat locaux gendarmerie - Approbation CFU budget annexe logements Lebreil - Affectation du résultat Logements Lebreil - Eglise de St Antoine Valprionde demande de subvention Patrimoine Remarquable - Modification tarifs Centre de loisirs - Modification tarifs droit de place marché - Approbation rapport n°1 CLECT 2023* - Vente de terrains Faubourg St privat PETITJEAN - Vente de terrain Belledent

Délibérations de la séance du 7 février 2023

- Mise à jour du tableau des effectifs au 01.03.2023 / - RIFSEEP - Cadre emploi des attachés territoriaux / - Occupation du domaine public Parc aquatique structure de jeux gonflables plan d'eau / - Occupation du domaine public cross park lancement d'un avis de publicité et tarifs / - Acquisition d'un terrain à caveroque

Déliberations de la séance du 10 janvier 2023

- Vente bien immo : 49 passage de la molle / - Vente bien immo 75 passage de la molle / -Opération 40773EP Déplacement point lumineux et remplacement par un candélabre double feu / - Convention d'occup. du domaine public : Création d'un hangar photovoltaique / - Création d'emplois permanents / - Mise en place d'emplois de vacataires / - Convention commission locale évaluation des charges transférées (CLECT) et désignation membres

Délibérations du Conseil municipal

Vote du budget 2023 :

2023

Délibérations

2022

Comptes-rendus - Délibérations

2021

Comptes-rendus

2020

Comptes-rendus

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2019

Comptes-rendus

2018

Comptes-rendus

2023

Procès-verbaux

2022

Procès-verbaux

2021

Procès-verbaux

2020

Procès-verbaux

2019

Procès-verbaux

2018

Procès-verbaux

2017

Comptes-rendus

2017

Procès-verbaux